La conciliation de justice est un Mode Amiable de Règlement des Différends (MARD), souvent qualifiés de différends de la vie quotidienne. Elle peut intervenir en dehors de tout procès ou devant un juge ou être déléguée par ce juge à un...
Le compte administratif présente les dépenses et les recettes de la commune au cours de l'année 2023. Pour en savoir plus, cliquez sur le lien ci-dessous.
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LE JOURNAL D’INFORMATION DU SIRTOM DE LA RÉGION DE CHAGNY
Le conseil municipal avait voté le projet d'aménagement de la place Charles de Gaulle, partie arrière ; c'est chose faite. Grâce à diverses subventions, notamment celles du programme LEADER, de l’Etat (DETR), de la Région...
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Désormais, la commune d'Épinac est dotée des équipements nécessaires à toute demande de pièce d'identité (CNI - PASSEPORT), que ce soit pour une première demande ou un renouvellement. Ainsi vous pouvez, en cliquant sur l'image de...
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