Mar 24 septembre - Conseil municipal

mardi 24 septembre 2019

ORDRE DU JOUR

 

1)

 

Procès-verbal de la séance précédente

2)

 

Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT

3)

 

Intercommunalité : approbation du rapport de la CLECT et signature d'une convention de paiement

4)

 

Intercommunalité : fonds de concours

5)

 

Intercommunalité : avis concernant le projet « Programme Local de                                                        l'Habitat Intercommunal »

6)

 

Finances locales : décision budgétaire modificative

7)

 

Finances locales : admissions en non valeur

8)

 

Finances locales : Vote d'un tarif pour la facturation de dégradations

9)

 

Domaine et patrimoine : délivrance des coupes de bois

10)

 

Domaine et patrimoine : projet de vidéosurveillance

11)

 

Domaine et patrimoine : convention installation mobilier urbain

12)

 

Domaine et patrimoine : SMEMAC : convention pour la gestion des poteaux incendies

13)

 

Questions et communications diverses : projet parc éolien THURY-MOLINOT

 
vc

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