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Septembre 2019

Séance du 24 septembre 2019

Rappel de l’ordre du jour

1.        Procès-verbal de la séance précédente

2.        Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT

3.        Intercommunalité : approbation du rapport de la CLECT et signature d'une convention de paiement

4.        Intercommunalité : fonds de concours

5.        Intercommunalité : avis concernant le "Programme Local de l'Habitat Intercommunal"

6.        Finances locales : décision budgétaire modificative

7.        Finances locales : admissions en non valeur

 

8.        Finances locales : Vote d'un tarif pour la facturation de dégradations

9.        Domaine et patrimoine : délivrance des coupes de bois

10.      Domaine et patrimoine : projet de vidéosurveillance

11.      Domaine et patrimoine : convention installation mobilier urbain

12.      Domaine et patrimoine : SMEMAC : convention pour la gestion des poteaux incendies

13.      Questions et communications diverses : projet parc éolien THURY-MOLINOT

 

24/09/2019
2019 - CM n°44 - 24 septembre

Juin 2019

Séance du 19 juin 2019

ORDRE DU JOUR

1)

 

Procès-verbal de la séance précédente

2)

 

Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT

3)

 

Finances locales : décision budgétaire modificative

4)

 

Finances locales : subventions aux associations

5)

 

Finances locales : demande de subvention au conseil départemental de Saône-et-Loire au titre des amendes de police

6)

 

Domaine  et patrimoine : Classement en domaine public de la parcelle C292

7)

 

Intercommunalité : transfert de la compétence eau et assainissement

8)

 

Personnel communal : suppression de postes

9)

 

Personnel communal : désignation du coordonnateur d’enquête

10)

 

Personnel communal : création d’emplois d’agents recenseurs

11)

 

Vœux et motions : demande de soutien de l’Association Notre Nature de Demain : avis du conseil

12)

 

Questions et communications diverses

19/06/2019
2019 - CM n°43 - 19 juin

Avril 2019

Séance du 11 avril 2019

Rappel de l’ordre du jour

1.        Procès-verbal de la séance précédente

2.        Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT

3.        Finances locales : vote des taxes locales

4.        Finances locales : budget principal : budget primitif 2019

5.        Conseil municipal : Vœu relatif à l'opposition à l'encaissement des recettes des ventes de bois par l'Office National des Forêts en lieu et place de la commune

6.        Questions et communications diverses

 

 

 

11/04/2019
2019 - CM n°42 - 11 avril

Mars 2019

Séance du 20 mars 2019

Rappel de l’ordre du jour

1.        Procès-verbal de la séance précédente

2.        Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT

3.        Finances locales : budget principal : compte de gestion

4.        Finances locales : budget principal : compte administratif

5.        Finances locales : budget principal : affectation des résultats

6.        Finances locales : budget principal : vote des investissements urgents

7.        Finances locales : tarifs municipaux 2019 : fixation de tarifs pour prestations techniques

8.        Finances locales : OPAC : subvention résidence séniors

9.        SMEMAC : modification des statuts

10.      Institution et vie politique : annulation du remplacement d'un élu au conseil du collège d'EPINAC

11.      Institution et vie politique : remplacement d'un élu au SPANC

12.      Questions et communications diverses

20/03/2019
2019 - CM n°41 - 20 mars

Février 2019

Séance du 13 février 2019

Rappel de l’ordre du jour

1.        Procès-verbal de la séance précédente

2.        Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT

3.        Institution et vie politique : réduction du nombre d'adjoints

4.        Institution et vie politique : modification des commissions "Tourisme, patrimoine et environnement",  "affaires scolaires et culturelles, jeunesse et sports, vie associative" et "fleurissement"

5.        Institution et vie politique : remplacement d'un élu dans des organismes divers

6.        Finances locales : budget principal : vote des investissements urgents

7.        Finances locales : demande de subvention à l’Etat et à la Région Bourgogne Franche Comté pour le lavoir de Ressille

 

8.        Domaine et patrimoine : vente d'une parcelle rue de la Piscine

9.        Domaine et patrimoine : passation d'une convention pour la stérilisation des chats errants

10.      Domaine et patrimoine : SYDESL : transfert de la compétence "création et gestion de bornes de recharge de véhicules électriques"

11.      Domaine et patrimoine : modification du règlement de voirie

12.      Conseil municipal : Vœu relatif au maintien et au développement des filières d’enseignement générales, technologiques et professionnelles dans les lycées d’Autun

13.      Marchés publics : liste des marchés publics pour l'année 2018

14.      Questions et communications diverses

 

13/02/2019
2019 - CM n°40 - 13 février

Séance du 13 février 2019

Liste des marchés publics 2019 

13/02/2019
Liste marchés

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