Recherche par année

Juin 2019

Séance du 19 juin 2019

ORDRE DU JOUR

1)

 

Procès-verbal de la séance précédente

2)

 

Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT

3)

 

Finances locales : décision budgétaire modificative

4)

 

Finances locales : subventions aux associations

5)

 

Finances locales : demande de subvention au conseil départemental de Saône-et-Loire au titre des amendes de police

6)

 

Domaine  et patrimoine : Classement en domaine public de la parcelle C292

7)

 

Intercommunalité : transfert de la compétence eau et assainissement

8)

 

Personnel communal : suppression de postes

9)

 

Personnel communal : désignation du coordonnateur d’enquête

10)

 

Personnel communal : création d’emplois d’agents recenseurs

11)

 

Vœux et motions : demande de soutien de l’Association Notre Nature de Demain : avis du conseil

12)

 

Questions et communications diverses

19/06/2019
2019 - CM n°43 - 19 juin

Avril 2019

Séance du 11 avril 2019

Rappel de l’ordre du jour

1.        Procès-verbal de la séance précédente

2.        Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT

3.        Finances locales : vote des taxes locales

4.        Finances locales : budget principal : budget primitif 2019

5.        Conseil municipal : Vœu relatif à l'opposition à l'encaissement des recettes des ventes de bois par l'Office National des Forêts en lieu et place de la commune

6.        Questions et communications diverses

 

 

 

11/04/2019
2019 - CM n°42 - 11 avril

Mars 2019

Séance du 20 mars 2019

Rappel de l’ordre du jour

1.        Procès-verbal de la séance précédente

2.        Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT

3.        Finances locales : budget principal : compte de gestion

4.        Finances locales : budget principal : compte administratif

5.        Finances locales : budget principal : affectation des résultats

6.        Finances locales : budget principal : vote des investissements urgents

7.        Finances locales : tarifs municipaux 2019 : fixation de tarifs pour prestations techniques

8.        Finances locales : OPAC : subvention résidence séniors

9.        SMEMAC : modification des statuts

10.      Institution et vie politique : annulation du remplacement d'un élu au conseil du collège d'EPINAC

11.      Institution et vie politique : remplacement d'un élu au SPANC

12.      Questions et communications diverses

20/03/2019
2019 - CM n°41 - 20 mars

Février 2019

Séance du 13 février 2019

Rappel de l’ordre du jour

1.        Procès-verbal de la séance précédente

2.        Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT

3.        Institution et vie politique : réduction du nombre d'adjoints

4.        Institution et vie politique : modification des commissions "Tourisme, patrimoine et environnement",  "affaires scolaires et culturelles, jeunesse et sports, vie associative" et "fleurissement"

5.        Institution et vie politique : remplacement d'un élu dans des organismes divers

6.        Finances locales : budget principal : vote des investissements urgents

7.        Finances locales : demande de subvention à l’Etat et à la Région Bourgogne Franche Comté pour le lavoir de Ressille

 

8.        Domaine et patrimoine : vente d'une parcelle rue de la Piscine

9.        Domaine et patrimoine : passation d'une convention pour la stérilisation des chats errants

10.      Domaine et patrimoine : SYDESL : transfert de la compétence "création et gestion de bornes de recharge de véhicules électriques"

11.      Domaine et patrimoine : modification du règlement de voirie

12.      Conseil municipal : Vœu relatif au maintien et au développement des filières d’enseignement générales, technologiques et professionnelles dans les lycées d’Autun

13.      Marchés publics : liste des marchés publics pour l'année 2018

14.      Questions et communications diverses

 

13/02/2019
2019 - CM n°40 - 13 février

Séance du 13 février 2019

Liste des marchés publics 2019 

13/02/2019
Liste marchés

S'informer

"Saint Georges vainqueur du monstre,...

St Georges

jeudi 19/09/19 à 20h30 Hexagone AUTUN

En savoir plus...

EPINAC et ses insoupçonnables...

Puits

Visite du Puits Hottinguer et conférence "Mélanie EIFFEL et les mines d'EPINAC"

En savoir plus...

Recensement Service National

Recensement SN.jpeg

démarche en Mairie

En savoir plus...

test

.
.

liens pratiques

Liens pratiques

.
.

propulsé par Izi-media