Juillet 2020
Séance du 16 juillet 2020
18h- 19h. Présentation du projet du Puits Hottinguer par Monsieur FAUCHER
19h-20h. Présentation du projet de champ solaire par Madame DE VRIENDT
1. Procès verbal de la séance précédente
2. Commission communale des impôts directs : désignation des membres
3. Domaine et patrimoine : Vente du broyeur d’accotement
4. Domaine et patrimoine : changement de dénomination du stade
5. Domaine et patrimoine : Convention d’occupation précaire du terril de Molinot à Monsieur DUPREY
6. Institution et vie politique : désignation d'un délégué et suppléant à l'agence ATD
7. Institution et vie politique : désignation des membres de la commission d'ouverture des plis
8. Personnel communal : création d’emplois non permanents selon les nécessités de services
9. Environnement : projet éolien SAISY-AUBIGNY LA RONCE
10. Questions et communications diverses
Séance du 10 juillet 2020
1. Procès verbal de la séance précédente
2. Institution et vie politique : élection des délégués du conseil municipal en vue des élections sénatoriales
Juin 2020
Séance du 25 juin 2020
19h à 19h30 : Présentation de Monsieur DUPREY Yann
1. Procès verbal de la séance précédente
2. Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3. Finances locales : vote des taxes locales
4. Finances locales : budget principal : budget primitif 2020
5. Finances locales : subventions de fonctionnement aux associations
6. Finances locales : exonération de redevance d’occupation du domaine public pour les restaurateurs et débits de boisson dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
7. Finances locales : redevance pour l'occupation du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages de télécommunication d’Orange
8. Personnel communal : versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de covid -19
9. Institution et vie politique : constitution de la commission d'appel d'offres
10. Institution et vie politique : constitution de la commission des marchés
11. Institution et vie politique : désignation à divers organismes
12. Institution et vie politique : constitution d'un comité consultatif dédié aux sections de commune de Dinay et Ressille
13. Institution et vie politique : délégué spécial de la commune à la SEMCODA
14. Intercommunalité : effacement du barrage du camping et réaménagenement des berges: demande d'inscription des travaux dans la programmation 2020
15. Domaine et patrimoine : Projet champs solaire : avenant au bail emphytéotique
16. Questions et communications diverses
Information sur la Commission Communale Des Impôts (CCDI)
Mai 2020
Séance du 23 mai 2020
|
Rappel de l’ordre du jour |
|
|
1. Institution et vie politique : installation du conseil municipal 2. Institution et vie politique : élection du maire 3. Institution et vie politique : fixation du nombre des adjoints 4. Institution et vie politique : élection des adjoints 5. Institution et vie politique : lecture de la charte de l'élu local |
6. Institution et vie politique : déléguation d'attributions du conseil municipal au maire 7. Institution et vie politique : indemnités de fonction du maire et des adjoints 8. Institution et vie politique : création des commissions communales et désignation de leurs membres
|
Mars 2020
Séance du 11 mars 2020
|
Rappel de l’ordre du jour |
|
|
1. Procès-verbal de la séance précédente 2. Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT 3. Finances locales : investissements urgents 4. Finances locales : budget principal : compte de gestion 5. Finances locales : budget principal : compte administratif
|
6. Finances locales : budget principal : affectation des résultats 7. Finances locales : admissions en non valeur 8. Personnel communal : création d’emplois non permanents selon les nécessités de services 9. Questions et communications diverses
|
Février 2020
Séance du 12 février 2020
|
Rappel de l’ordre du jour |
|
|
1. Procès-verbal de la séance précédente 2. Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT 3. Finances locales : budget principal : vote des investissements urgents
|
4. Marchés publics : avenant au marché de maîtrise d'œuvre concernant les travaux de la réfection de la voirie de la rue du 11 Novembre 1918 5. Marchés publics : liste des marchés publics pour l'année 2019 6. Questions et communications diverses
|
Retrouvez-nous