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Mars 2021

Séance du 18 mars 2021

ORDRE DU JOUR
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : investissements urgents
4) Finances locales : budget principal : compte de gestion
5) Finances locales : budget principal : compte administratif
6) Finances locales : budget principal : affectation des résultats
7) Finances locales : demande de réduction de la créance du contrat du Fonds forestier national (FFN)
8) Personnel communal : prolongation d'un emploi non permanent selon les nécessités de services
9) Personnel communal : création d’un emploi temporaire
10) Personnel communal : avenant pour la prolongation de l'expérimentation de la Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
11) Domaine et patrimoine : SMEMAC : sollicitation de mandat et validation du programme des travaux de la rue Pasteur
12) Domaine et patrimoine : vente d'un terrain à Grandvaux
13) Domaine et patrimoine : ONF : modification de la destination de la coupe de la parcelle 20 EPINAC-DIT
14) Questions et communications diverses

18/03/2021
Compte-rendu_CM-n°10

Février 2021

Séance du 04 février 2021

1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : budget principal : vote des investissements urgents
4) Domaine et patrimoine : vente d'un terrain route Neuve
5) Personnel communal: convention cadre avec le centre de gestion
6) Institution et vie politique : désignation d'un représentant et d'un suppléant au
Copil Natura 2000
7) SMEMAC: rapports sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2019
8) SEMCODA : demande de garantie financière
9) SEMCODA : rapport de gestion
10) Questions et communications diverses

04/02/2021
Compte-rendu_CM-n°9

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ORDRE DU JOUR 11ème conseil...

marianne-CONSEIL-MUNICIPAL

Séance du 15 avril à 19:00 en salle du conseil, à la mairie d'Épinac.

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