Rappel de l’ordre du jour

1.        Procès-verbal de la séance précédente

2.        Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT

3.        Intercommunalité : approbation du rapport de la CLECT et signature d'une convention de paiement

4.        Intercommunalité : fonds de concours

5.        Intercommunalité : avis concernant le "Programme Local de l'Habitat Intercommunal"

6.        Finances locales : décision budgétaire modificative

7.        Finances locales : admissions en non valeur

8.        Finances locales : Vote d'un tarif pour la facturation de dégradations

9.        Domaine et patrimoine : délivrance des coupes de bois

10.      Domaine et patrimoine : projet de vidéosurveillance

11.      Domaine et patrimoine : convention installation mobilier urbain

12.      Domaine et patrimoine : SMEMAC : convention pour la gestion des poteaux incendies

13.      Questions et communications diverses : projet parc éolien THURY-MOLINOT

1)

Procès-verbal de la séance précédente

2)

Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT

3)

Finances locales : décision budgétaire modificative

4)

Finances locales : subventions aux associations

5)

Finances locales : demande de subvention au conseil départemental de Saône-et-Loire au titre des amendes de police

6)

Domaine  et patrimoine : Classement en domaine public de la parcelle C292

7)

Intercommunalité : transfert de la compétence eau et assainissement

8)

Personnel communal : suppression de postes

9)

Personnel communal : désignation du coordonnateur d’enquête

10)

Personnel communal : création d’emplois d’agents recenseurs

11)

Vœux et motions : demande de soutien de l’Association Notre Nature de Demain : avis du conseil

12)

Questions et communications diverses

Rappel de l’ordre du jour

1.        Procès-verbal de la séance précédente

2.        Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT

3.        Finances locales : vote des taxes locales

4.        Finances locales : budget principal : budget primitif 2019

5.        Conseil municipal : Vœu relatif à l'opposition à l'encaissement des recettes des ventes de bois par l'Office National des Forêts en lieu et place de la commune

6.        Questions et communications diverses

Rappel de l’ordre du jour

1.        Procès-verbal de la séance précédente

2.        Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT

3.        Finances locales : budget principal : compte de gestion

4.        Finances locales : budget principal : compte administratif

5.        Finances locales : budget principal : affectation des résultats

6.        Finances locales : budget principal : vote des investissements urgents

7.        Finances locales : tarifs municipaux 2019 : fixation de tarifs pour prestations techniques

8.        Finances locales : OPAC : subvention résidence séniors

9.        SMEMAC : modification des statuts

10.      Institution et vie politique : annulation du remplacement d'un élu au conseil du collège d'EPINAC

11.      Institution et vie politique : remplacement d'un élu au SPANC

12.      Questions et communications diverses

Rappel de l’ordre du jour

1.        Procès-verbal de la séance précédente

2.        Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT

3.        Institution et vie politique : réduction du nombre d'adjoints

4.        Institution et vie politique : modification des commissions "Tourisme, patrimoine et environnement",  "affaires scolaires et culturelles, jeunesse et sports, vie associative" et "fleurissement"

5.        Institution et vie politique : remplacement d'un élu dans des organismes divers

6.        Finances locales : budget principal : vote des investissements urgents

7.        Finances locales : demande de subvention à l’Etat et à la Région Bourgogne Franche Comté pour le lavoir de Ressille

8.        Domaine et patrimoine : vente d'une parcelle rue de la Piscine

9.        Domaine et patrimoine : passation d'une convention pour la stérilisation des chats errants

10.      Domaine et patrimoine : SYDESL : transfert de la compétence "création et gestion de bornes de recharge de véhicules électriques"

11.      Domaine et patrimoine : modification du règlement de voirie

12.      Conseil municipal : Vœu relatif au maintien et au développement des filières d’enseignement générales, technologiques et professionnelles dans les lycées d’Autun

13.      Marchés publics : liste des marchés publics pour l'année 2018

14.      Questions et communications diverses