1. Procès-verbal de la séance précédente
2. Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3. Finances locales : décision budgétaire modificative
4. Finances locales : souscription d'un emprunt auprès de la Banque des Territoires
5. Finances locales : subventions aux associations
6. Finances locales : Puits Hottinger - lancement d'une souscription publique auprès de la fondation du patrimoine
7. Personnel communal : validation du document unique d'évaluation des risques professionnels
8. Voeux et motions : Motion de soutien aux Communes forestières de France
9. Questions et communications diverses

1. Procès-verbal de la séance précédente
2. Actes accomplis par le · Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3. Finances locales : subventions aux associations
4. Personnel communal centre de vaccination prolongation des COD pour accroissement temporaire d'activité
S. lntercommunalité : modification des statuts de la CCGAM
6. lntercommunalité : convention de reversement de la part communale de la taxe d'aménagement sur le ZAE de la commune d'EPINAC
7. lntercommunalité : convention de mise à disposition d'un piano à la commune d'EPINAC
8. Domaine et patrimoine: vente d'un délaissé de voirie situé Route Neuve
9. Politique de la ville-habitat-logement contractualisation du programme "Petites Villes de Demain"
10. Culture : convention avec le Conservatoire du Patrimoine Industriel Minier et Culturel
11. Questions et communications diverses

1. Procès-verbal de la séance précédente
2. Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3. Finances locales : délibérations budgétaires modificatives
4. Institution et vie politique : désignation à divers organismes
5. Finances locales : annulation d'un titre ONF
6. Finances locales : demande d'assistance technique et administrative à l'ONF pour le dépôt de dossier de subvention dans le cadre des travaux forestiers (parcelle 25a et 10c)
7. Personnel communal : accroissement temporaire d’activité
8. Intercommunalité : transfert de la compétence mobilité
9. Finances locales : Versement d’une subvention au conservatoire du patrimoine industriel, minier et culturel de l’Epinacois
10. Questions et communications diverses

1. Procès-verbal de la séance précédente
2. Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3. Finances locales :vote des taxes locales
4. Institution et vie politique : Indemnités de fonction des élus
5. Finances locales : budget principal : budget primitif 2021
6. Domaine et patrimoine : achat d'un bâtiment rue Roger Salengro
7. Personnel communal recrutement d'agents contractuels non permanents pour accroissement saisonnier d'activité pour les services administratifs
8. Questions et communications diverses

ORDRE DU JOUR
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : investissements urgents
4) Finances locales : budget principal : compte de gestion
5) Finances locales : budget principal : compte administratif
6) Finances locales : budget principal : affectation des résultats
7) Finances locales : demande de réduction de la créance du contrat du Fonds forestier national (FFN)
8) Personnel communal : prolongation d'un emploi non permanent selon les nécessités de services
9) Personnel communal : création d’un emploi temporaire
10) Personnel communal : avenant pour la prolongation de l'expérimentation de la Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
11) Domaine et patrimoine : SMEMAC : sollicitation de mandat et validation du programme des travaux de la rue Pasteur
12) Domaine et patrimoine : vente d'un terrain à Grandvaux
13) Domaine et patrimoine : ONF : modification de la destination de la coupe de la parcelle 20 EPINAC-DIT
14) Questions et communications diverses

1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : budget principal : vote des investissements urgents
4) Domaine et patrimoine : vente d'un terrain route Neuve
5) Personnel communal: convention cadre avec le centre de gestion
6) Institution et vie politique : désignation d'un représentant et d'un suppléant au
Copil Natura 2000
7) SMEMAC: rapports sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2019
8) SEMCODA : demande de garantie financière
9) SEMCODA : rapport de gestion
10) Questions et communications diverses