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Juillet 2021

Séance du 15 juillet 2021

1. Procès-verbal de la séance précédente
2. Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3. Finances locales : décision budgétaire modificative
4. Finances locales : souscription d'un emprunt auprès de la Banque des Territoires
5. Finances locales : subventions aux associations
6. Finances locales : Puits Hottinger - lancement d'une souscription publique auprès de la fondation du patrimoine
7. Personnel communal : validation du document unique d'évaluation des risques professionnels
8. Voeux et motions : Motion de soutien aux Communes forestières de France
9. Questions et communications diverses

15/07/2021
Compte-rendu_CM-n°14

Juin 2021

Séance du 17 juin 2021

1. Procès-verbal de la séance précédente
2. Actes accomplis par le · Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3. Finances locales : subventions aux associations
4. Personnel communal centre de vaccination prolongation des COD pour accroissement temporaire d'activité
S. lntercommunalité : modification des statuts de la CCGAM
6. lntercommunalité : convention de reversement de la part communale de la taxe d'aménagement sur le ZAE de la commune d'EPINAC
7. lntercommunalité : convention de mise à disposition d'un piano à la commune d'EPINAC
8. Domaine et patrimoine: vente d'un délaissé de voirie situé Route Neuve
9. Politique de la ville-habitat-logement contractualisation du programme "Petites Villes de Demain"
10. Culture : convention avec le Conservatoire du Patrimoine Industriel Minier et Culturel
11. Questions et communications diverses

17/06/2021
Compte-rendu_CM-n°13

Mai 2021

Séance du 27 mai 2021

1. Procès-verbal de la séance précédente
2. Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3. Finances locales : délibérations budgétaires modificatives
4. Institution et vie politique : désignation à divers organismes
5. Finances locales : annulation d'un titre ONF
6. Finances locales : demande d'assistance technique et administrative à l'ONF pour le dépôt de dossier de subvention dans le cadre des travaux forestiers (parcelle 25a et 10c)
7. Personnel communal : accroissement temporaire d’activité
8. Intercommunalité : transfert de la compétence mobilité
9. Finances locales : Versement d’une subvention au conservatoire du patrimoine industriel, minier et culturel de l’Epinacois
10. Questions et communications diverses

27/05/2021
Compte-rendu_CM-n°12

Avril 2021

Séance du 15 avril 2021

1. Procès-verbal de la séance précédente
2. Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3. Finances locales :vote des taxes locales
4. Institution et vie politique : Indemnités de fonction des élus
5. Finances locales : budget principal : budget primitif 2021
6. Domaine et patrimoine : achat d'un bâtiment rue Roger Salengro
7. Personnel communal recrutement d'agents contractuels non permanents pour accroissement saisonnier d'activité pour les services administratifs
8. Questions et communications diverses

15/04/2021
Compte-rendu_CM-n°11

Mars 2021

Séance du 18 mars 2021

ORDRE DU JOUR
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : investissements urgents
4) Finances locales : budget principal : compte de gestion
5) Finances locales : budget principal : compte administratif
6) Finances locales : budget principal : affectation des résultats
7) Finances locales : demande de réduction de la créance du contrat du Fonds forestier national (FFN)
8) Personnel communal : prolongation d'un emploi non permanent selon les nécessités de services
9) Personnel communal : création d’un emploi temporaire
10) Personnel communal : avenant pour la prolongation de l'expérimentation de la Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
11) Domaine et patrimoine : SMEMAC : sollicitation de mandat et validation du programme des travaux de la rue Pasteur
12) Domaine et patrimoine : vente d'un terrain à Grandvaux
13) Domaine et patrimoine : ONF : modification de la destination de la coupe de la parcelle 20 EPINAC-DIT
14) Questions et communications diverses

18/03/2021
Compte-rendu_CM-n°10

Février 2021

Séance du 04 février 2021

1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : budget principal : vote des investissements urgents
4) Domaine et patrimoine : vente d'un terrain route Neuve
5) Personnel communal: convention cadre avec le centre de gestion
6) Institution et vie politique : désignation d'un représentant et d'un suppléant au
Copil Natura 2000
7) SMEMAC: rapports sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2019
8) SEMCODA : demande de garantie financière
9) SEMCODA : rapport de gestion
10) Questions et communications diverses

04/02/2021
Compte-rendu_CM-n°9

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