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Novembre 2020

Séance du 19 novembre 2020

1) Procès verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : décision budgétaire modificative
4) Finances locales: crédits pour la formation des élus
5) Finances locales : gratuité de la salle des fêtes à l'occasion du spectacle "Cafouillis chez
Peronrouge" de la troupe Les Têtes l'ouche
6) Finances locales : vote d'une aide à !'Association des Maires des Alpes Maritimes pour les
communes sinistrées par la tempête Alex
7) Fonctionnement des assemblées : règlement intérieur du conseil municipal
8) Personnel communal: convention de prestations de services avec la commune de SULLY
9) Voeux et motion : soutien au projet de la voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA)
10) Questions et communications diverses

19/11/2020
Compte-rendu_CM-n°7

Octobre 2020

Séance du 21 octobre 2020

1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : versement d’une subvention d'équipement à l’EHPAD Fougerolles
4) Finances locales : décision budgétaire modificative
5) Finances locales : arrêt du versement d'un tiers de la vente des concessions funéraires à l’EHPAD Fougerolles
6) Finances locales : délibération cadre annuelle pour les biens immobilisés d'un montant inférieur à 500 € TTC
7) Personnel communal : accroissement temporaire d’activité
8) Personnel communal : astreintes de déneigement
9) Personnel communal : modalités de remboursement des frais de repas
10) Intercommunalité : approbation du rapport de la CLECT
11) Domaine et patrimoine : vente d’un délaissé de voirie rue du Parc
12) Domaine et patrimoine : SMEMAC : sollicitation de mandat de travaux pour la rue du 11 Novembre 1918
13) Domaine et patrimoine : avenant d'occupation de locaux avec l'association "Epinac entre en scène"
14) Aide sociale : convention de partenariat avec l'association "Les petits frères des pauvres"
15) Voeu et motion : aide à la pérennité des actions de la FNACA
16) Questions et communications diverses : horaires de La Poste

21/10/2020
Compte-rendu_CM-n°6

Septembre 2020

Séance du 17 septembre 2020

1) Procès verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : complément des subventions aux associations
4) Finances locales : remboursement d’arrhes suite à l’annulation de la location de la salle des fêtes
5) Intercommunalité : fonds de concours
6) Intercommunalité : désignation de représentants à la commission locale d’évaluation des Charges Transférées (CLECT)
7) Domaine et patrimoine : SYDESL : enfouissement des réseaux de la rue du 11 Novembre 1918
8) Domaine et patrimoine : avenant à la convention d’adhésion au dispositif d’accompagnement en matière de conseil en énergie partagé (CEP)
9) Domaine et patrimoine : délivrance des coupes de bois : EPINAC-DIT et DINAY
10) Domaine et patrimoine : conventions et avenants d'occupation de locaux avec diverses associations
11) Domaine et patrimoine : passation d'une convention pour le piégeage des pigeons
12) Culture : convention de partenariat avec le comité de jumelage
13) Voeu et motion : avis concernant le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage
14) Questions et communications diverses

17/09/2020
Compte-rendu_CM-n°5

Juillet 2020

Séance du 16 juillet 2020

18h- 19h. Présentation du projet du Puits Hottinguer par Monsieur FAUCHER
19h-20h. Présentation du projet de champ solaire par Madame DE VRIENDT
1. Procès verbal de la séance précédente
2. Commission communale des impôts directs : désignation des membres
3. Domaine et patrimoine : Vente du broyeur d’accotement
4. Domaine et patrimoine : changement de dénomination du stade
5. Domaine et patrimoine : Convention d’occupation précaire du terril de Molinot à Monsieur DUPREY
6. Institution et vie politique : désignation d'un délégué et suppléant à l'agence ATD
7. Institution et vie politique : désignation des membres de la commission d'ouverture des plis
8. Personnel communal : création d’emplois non permanents selon les nécessités de services
9. Environnement : projet éolien SAISY-AUBIGNY LA RONCE
10. Questions et communications diverses

16/07/2020
Compte-rendu_CM-n°4

Séance du 10 juillet 2020

1. Procès verbal de la séance précédente
2. Institution et vie politique : élection des délégués du conseil municipal en vue des élections sénatoriales

10/07/2020
Compte-rendu_CM-n°3

Juin 2020

Séance du 25 juin 2020

19h à 19h30 : Présentation de Monsieur DUPREY Yann
1. Procès verbal de la séance précédente
2. Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3. Finances locales : vote des taxes locales
4. Finances locales : budget principal : budget primitif 2020
5. Finances locales : subventions de fonctionnement aux associations
6. Finances locales : exonération de redevance d’occupation du domaine public pour les restaurateurs et débits de boisson dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
7. Finances locales : redevance pour l'occupation du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages de télécommunication d’Orange
8. Personnel communal : versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de covid -19
9. Institution et vie politique : constitution de la commission d'appel d'offres
10. Institution et vie politique : constitution de la commission des marchés
11. Institution et vie politique : désignation à divers organismes
12. Institution et vie politique : constitution d'un comité consultatif dédié aux sections de commune de Dinay et Ressille
13. Institution et vie politique : délégué spécial de la commune à la SEMCODA
14. Intercommunalité : effacement du barrage du camping et réaménagenement des berges: demande d'inscription des travaux dans la programmation 2020
15. Domaine et patrimoine : Projet champs solaire : avenant au bail emphytéotique
16. Questions et communications diverses
Information sur la Commission Communale Des Impôts (CCDI)

25/06/2020
Compte-rendu_CM-n°2

Mai 2020

Séance du 23 mai 2020

 

Rappel de l’ordre du jour

1.        Institution et vie politique : installation du conseil municipal

2.        Institution et vie politique : élection du maire

3.        Institution et vie politique : fixation du nombre des adjoints

4.        Institution et vie politique : élection des adjoints

5.        Institution et vie politique : lecture de la charte de l'élu local

6.        Institution et vie politique : déléguation d'attributions du conseil municipal au maire

7.        Institution et vie politique : indemnités de fonction du maire et des adjoints

8.        Institution et vie politique : création des commissions communales et désignation de leurs membres

 

 

23/05/2020
CM20200523

Mars 2020

Séance du 11 mars 2020

 

Rappel de l’ordre du jour

1.        Procès-verbal de la séance précédente

2.        Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT

3.        Finances locales : investissements urgents

4.        Finances locales : budget principal : compte de gestion

5.        Finances locales : budget principal : compte administratif

 

6.        Finances locales : budget principal : affectation des résultats

7.        Finances locales : admissions en non valeur

8.        Personnel communal : création d’emplois non permanents selon les nécessités de services

9.        Questions et communications diverses

 

11/03/2020
CM200311

Février 2020

Séance du 12 février 2020

Rappel de l’ordre du jour

1.        Procès-verbal de la séance précédente

2.        Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT

3.        Finances locales : budget principal : vote des investissements urgents

 

4.        Marchés publics : avenant au marché de maîtrise d'œuvre concernant les travaux de la réfection de la voirie de la rue du 11 Novembre 1918

5.        Marchés publics : liste des marchés publics pour l'année 2019

6.        Questions et communications diverses

 

12/02/2020

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