Les mentions légales

Le site de la Mairie d'Epinac a été conçu par la Société JVS-Mairistem

Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site ainsi que notre Charte d'utilisation.


Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de la Mairie d'Epinac, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.

Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La Mairie d'Epinac ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.


Protection des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentation ou pour une inscription à une newsletter.

Vous pouvez l'exercer :


Soit en écrivant à :

Mairie d'Epinac
Place Charles de Gaulle
71360 EPINAC
Tél. 03 85 82 10 12
fax 03 85 82 90 23

 


Nous vous souhaitons une bonne consultation de notre site.

S'informer

Mer 27 novembre - Conseil municipal

drapeau cérémonie

à 19h Salle de conseil

En savoir plus...

test

.
.

liens pratiques

Liens pratiques

.
.

propulsé par Izi-media