Mer 27 novembre - Conseil municipal

mercredi 27 novembre 2019

ORDRE DU JOUR

1)

 

Procès-verbal de la séance précédente

2)

 

Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT

3)

 

Finances locales : admissions en non-valeur

4)

 

Finances locales : tarifs municipaux 2020 : généraux, salle des fêtes et cimetière

5)

 

Finances locales : tarifs municipaux : tarif du repas du banquet des anciens 2019

6)

 

Finances locales : concours du receveur Municipal : attribution d’une indemnité

7)

 

Finances locales : délibération cadre annuelle pour les biens immobilisés d'un montant inférieur à 500 € TTC

8)

 

Finances locales : demande de subvention au Département pour des travaux à la maison des associations

9)

 

Domaine et patrimoine : délivrance des coupes de bois pour Ressille

10)

 

Personnel communal : astreintes de déneigement

11)

 

Personnel contractuel : création d’emplois d’agents recenseurs

12)

 

Intercommunalité : attribution de compensation : mode de révision du montant de l’attribution de compensation

13)

 

lntercommunalité : adhésion au syndicat mixte des bassins versants de l’Arroux et de la Somme (SMBVAS)

14)

 

lntercommunalité : adhésion au syndicat mixte du bassin versant de la Bourbince (SMi2B)

15)

 

Traitement informatique : convention avec l’INSEE pour la dématérialisation des données d’état civil

16)

 

Vœux et motions : demande vœu de soutien à la maternité d’Autun

17)

 

SEMCODA : rapport de gestion 2019

18)

 

Questions et communications diverses

 

 

 

 

 
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