Mar 17 décembre - Conseil municipal

mardi 17 décembre 2019

ORDRE DU JOUR

1)

 

Procès-verbal de la séance précédente

2)

 

Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT

3)

 

Finances locales : décision budgétaire modificative

4)

 

Finances locales : demande de subvention dans le cadre de la DETR pour des travaux à la maison des associations

5)

 

Domaine et patrimoine : régularisation de l’emprise du terrain de la déchèterie

6)

 

Domaine et patrimoine : mise à jour de la longueur de voirie communale (voie verte)

7)

 

Domaine et patrimoine : convention de maîtrise d’œuvre et de  mandat avec le SMEMAC pour réalisation de travaux à l’opportunité  des travaux d’eaux pluviales

8)

 

Domaine et patrimoine : fixation d'un prix pour la vente du chalet de l'école Gouze

9)

 

Domaine et patrimoine : convention de servitude avec ENEDIS concernant le raccordement de la centrale photovoltaïque

10)

 

SYDESL : rapports d'activités 2018

11)

 

Questions et communications diverses

 
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Mar 17 décembre - Conseil municipal

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à 19h salle du conseil

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