entrez une date ci-dessous, pour sélectionner les rapports du conseil pour une année donnée.

Compte-rendu_CM-n°25

21/07/2022

Présentation de Magali GOUSSOT concernant l'action santé sur la CCGAM
Présentation de la société IMA'Friches

1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Domaine et patrimoine : rue de Molinot, changement de dénomination partiel
4) Personnel communal : modification du RIFSEEP
5) Domaine et patrimoine : convention avec Petites Villes de Demain et la compagnie de gendarmerie d'AUTUN
6) Domaine et patrimoine : ONF : demande d'aide au Conseil Regional de Bourgogne Franche­ Comté dans le cadre de la réalisation de travaux d'investissement forestier (Ressille)
7) Questions et communications diverses : - information sur les conseils d'écoles

Conseil municipal n° 01

23/05/2020

1. Institution et vie politique : installation du conseil municipal

2. Institution et vie politique : élection du maire

3. Institution et vie politique : fixation du nombre des adjoints

4. Institution et vie politique : élection des adjoints

5. Institution et vie politique : lecture de la charte de l'élu local

6. Institution et vie politique : délégation d'attributions du conseil municipal au maire

7. Institution et vie politique : indemnités de fonction du maire et des adjoints

8. Institution et vie politique : création des commissions communales et désignation de leurs membres

Conseil municipal n° 02

25/06/2020

19h à 19h30 : Présentation de Monsieur DUPREY Yann
1. Procès verbal de la séance précédente
2. Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3. Finances locales : vote des taxes locales
4. Finances locales : budget principal : budget primitif 2020
5. Finances locales : subventions de fonctionnement aux associations
6. Finances locales : exonération de redevance d’occupation du domaine public pour les restaurateurs et débits de boisson dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
7. Finances locales : redevance pour l'occupation du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages de télécommunication d’Orange
8. Personnel communal : versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de covid -19
9. Institution et vie politique : constitution de la commission d'appel d'offres
10. Institution et vie politique : constitution de la commission des marchés
11. Institution et vie politique : désignation à divers organismes
12. Institution et vie politique : constitution d'un comité consultatif dédié aux sections de commune de Dinay et Ressille
13. Institution et vie politique : délégué spécial de la commune à la SEMCODA
14. Intercommunalité : effacement du barrage du camping et réaménagenement des berges: demande d'inscription des travaux dans la programmation 2020
15. Domaine et patrimoine : Projet champs solaire : avenant au bail emphytéotique
16. Questions et communications diverses
Information sur la Commission Communale Des Impôts (CCDI)

Conseil municipal n° 03

10/07/2020

1. Procès verbal de la séance précédente
2. Institution et vie politique : élection des délégués du conseil municipal en vue des élections sénatoriales

Conseil municipal n° 04

16/07/2020

18h- 19h. Présentation du projet du Puits Hottinguer par Monsieur FAUCHER
19h-20h. Présentation du projet de champ solaire par Madame DE VRIENDT
1. Procès verbal de la séance précédente
2. Commission communale des impôts directs : désignation des membres
3. Domaine et patrimoine : Vente du broyeur d’accotement
4. Domaine et patrimoine : changement de dénomination du stade
5. Domaine et patrimoine : Convention d’occupation précaire du terril de Molinot à Monsieur DUPREY
6. Institution et vie politique : désignation d'un délégué et suppléant à l'agence ATD
7. Institution et vie politique : désignation des membres de la commission d'ouverture des plis
8. Personnel communal : création d’emplois non permanents selon les nécessités de services
9. Environnement : projet éolien SAISY-AUBIGNY LA RONCE
10. Questions et communications diverses

Conseil municipal n° 05

17/09/2020

1) Procès verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : complément des subventions aux associations
4) Finances locales : remboursement d’arrhes suite à l’annulation de la location de la salle des fêtes
5) Intercommunalité : fonds de concours
6) Intercommunalité : désignation de représentants à la commission locale d’évaluation des Charges Transférées (CLECT)
7) Domaine et patrimoine : SYDESL : enfouissement des réseaux de la rue du 11 Novembre 1918
8) Domaine et patrimoine : avenant à la convention d’adhésion au dispositif d’accompagnement en matière de conseil en énergie partagé (CEP)
9) Domaine et patrimoine : délivrance des coupes de bois : EPINAC-DIT et DINAY
10) Domaine et patrimoine : conventions et avenants d'occupation de locaux avec diverses associations
11) Domaine et patrimoine : passation d'une convention pour le piégeage des pigeons
12) Culture : convention de partenariat avec le comité de jumelage
13) Voeu et motion : avis concernant le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage
14) Questions et communications diverses

Conseil municipal n° 06

21/10/2020

1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : versement d’une subvention d'équipement à l’EHPAD Fougerolles
4) Finances locales : décision budgétaire modificative
5) Finances locales : arrêt du versement d'un tiers de la vente des concessions funéraires à l’EHPAD Fougerolles
6) Finances locales : délibération cadre annuelle pour les biens immobilisés d'un montant inférieur à 500 € TTC
7) Personnel communal : accroissement temporaire d’activité
8) Personnel communal : astreintes de déneigement
9) Personnel communal : modalités de remboursement des frais de repas
10) Intercommunalité : approbation du rapport de la CLECT
11) Domaine et patrimoine : vente d’un délaissé de voirie rue du Parc
12) Domaine et patrimoine : SMEMAC : sollicitation de mandat de travaux pour la rue du 11 Novembre 1918
13) Domaine et patrimoine : avenant d'occupation de locaux avec l'association "Epinac entre en scène"
14) Aide sociale : convention de partenariat avec l'association "Les petits frères des pauvres"
15) Voeu et motion : aide à la pérennité des actions de la FNACA
16) Questions et communications diverses : horaires de La Poste

Conseil municipal n° 07

19/11/2020

1) Procès verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : décision budgétaire modificative
4) Finances locales: crédits pour la formation des élus
5) Finances locales : gratuité de la salle des fêtes à l'occasion du spectacle "Cafouillis chez
Peronrouge" de la troupe Les Têtes l'ouche
6) Finances locales : vote d'une aide à !'Association des Maires des Alpes Maritimes pour les
communes sinistrées par la tempête Alex
7) Fonctionnement des assemblées : règlement intérieur du conseil municipal
8) Personnel communal: convention de prestations de services avec la commune de SULLY
9) Voeux et motion : soutien au projet de la voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA)
10) Questions et communications diverses

Conseil municipal n° 08

17/12/2020

1)Procès verbal de la séance précédente
2)Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3)Finances locales : décision budgétaire modificative
4)Personnel communal : création d’emplois non permanents selon les nécessités de services
5)Domaine et patrimoine : SMEMAC : mandat de travaux de la rue du 11 Novembre 1918 : validation du programme de travaux et du chiffrage
6)Domaine et patrimoine : dénomination d’un chemin à la Forge
7)Domaine et patrimoine : mise à jour de la longueur de voirie communale
8)Domaine et patrimoine : mise à disposition du terrain de football communal de THURY
9)Intercommunalité : signature d'une convention de remboursement
10)Intercommunalité : rapport d'activités 2019
11)Voeux et motions : changement des horaires de La Poste
12)Questions et communications diverses

Conseil municipal n° 09

04/02/2021

1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : budget principal : vote des investissements urgents
4) Domaine et patrimoine : vente d'un terrain route Neuve
5) Personnel communal: convention cadre avec le centre de gestion
6) Institution et vie politique : désignation d'un représentant et d'un suppléant au
Copil Natura 2000
7) SMEMAC: rapports sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2019
8) SEMCODA : demande de garantie financière
9) SEMCODA : rapport de gestion
10) Questions et communications diverses

Conseil municipal n° 10

18/03/2021

1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : investissements urgents
4) Finances locales : budget principal : compte de gestion
5) Finances locales : budget principal : compte administratif
6) Finances locales : budget principal : affectation des résultats
7) Finances locales : demande de réduction de la créance du contrat du Fonds forestier national (FFN)
8) Personnel communal : prolongation d'un emploi non permanent selon les nécessités de services
9) Personnel communal : création d’un emploi temporaire
10) Personnel communal : avenant pour la prolongation de l'expérimentation de la Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
11) Domaine et patrimoine : SMEMAC : sollicitation de mandat et validation du programme des travaux de la rue Pasteur
12) Domaine et patrimoine : vente d'un terrain à Grandvaux
13) Domaine et patrimoine : ONF : modification de la destination de la coupe de la parcelle 20 EPINAC-DIT
14) Questions et communications diverses

Conseil municipal n° 11

15/04/2021

1. Procès-verbal de la séance précédente
2. Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3. Finances locales :vote des taxes locales
4. Institution et vie politique : Indemnités de fonction des élus
5. Finances locales : budget principal : budget primitif 2021
6. Domaine et patrimoine : achat d'un bâtiment rue Roger Salengro
7. Personnel communal recrutement d'agents contractuels non permanents pour accroissement saisonnier d'activité pour les services administratifs
8. Questions et communications diverses

Conseil municipal n° 12

27/05/2021

1. Procès-verbal de la séance précédente
2. Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3. Finances locales : délibérations budgétaires modificatives
4. Institution et vie politique : désignation à divers organismes
5. Finances locales : annulation d'un titre ONF
6. Finances locales : demande d'assistance technique et administrative à l'ONF pour le dépôt de dossier de subvention dans le cadre des travaux forestiers (parcelle 25a et 10c)
7. Personnel communal : accroissement temporaire d’activité
8. Intercommunalité : transfert de la compétence mobilité
9. Finances locales : Versement d’une subvention au conservatoire du patrimoine industriel, minier et culturel de l’Epinacois
10. Questions et communications diverses

Conseil municipal n° 13

17/06/2021

1. Procès-verbal de la séance précédente
2. Actes accomplis par le · Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3. Finances locales : subventions aux associations
4. Personnel communal centre de vaccination prolongation des COD pour accroissement temporaire d'activité
S. lntercommunalité : modification des statuts de la CCGAM
6. lntercommunalité : convention de reversement de la part communale de la taxe d'aménagement sur le ZAE de la commune d'EPINAC
7. lntercommunalité : convention de mise à disposition d'un piano à la commune d'EPINAC
8. Domaine et patrimoine: vente d'un délaissé de voirie situé Route Neuve
9. Politique de la ville-habitat-logement contractualisation du programme "Petites Villes de Demain"
10. Culture : convention avec le Conservatoire du Patrimoine Industriel Minier et Culturel
11. Questions et communications diverses

Conseil municipal n° 14

15/07/2021

1. Procès-verbal de la séance précédente
2. Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3. Finances locales : décision budgétaire modificative
4. Finances locales : souscription d'un emprunt auprès de la Banque des Territoires
5. Finances locales : subventions aux associations
6. Finances locales : Puits Hottinger - lancement d'une souscription publique auprès de la fondation du patrimoine
7. Personnel communal : validation du document unique d'évaluation des risques professionnels
8. Voeux et motions : Motion de soutien aux Communes forestières de France
9. Questions et communications diverses

Conseil municipal n° 15

22/09/2021

1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : décision budgétaire modificative
4) Finances locales : demande de subvention au plan de relance volet forestier
5) Domaine et patrimoine: promesse de bail pour un projet de champ photovoltaïque à Dinay
6) Domaine et patrimoine : inscription des coupes de bois pour 2022 Epinac-Dit et Dinay
7) Domaine et patrimoine : renouvellement de la certification PEFC pour les forêts communales
8) lntercommunalité : rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées
(CLECT)
9) Personnel communal : centre de vaccination - prolongation des CDD pour accroissement
temporaire d'activité
10) Personnel communal : création d'un emploi non permanent pour l'entretien de la salle des
fêtes pour accroissement temporaire d'activité
11) Aménagement de la ville : présentation du projet de rénovation de la Place Charles de Gaulle
12) Questions et communications diverses

Conseil municipal n° 16

18/10/2021

1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
4) Finances locales : subventions aux associations
5) Finances locales : proposition de contribution de la commune au SMEMAC au titre des eaux
pluviales
6) lntercommunalité : rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées
(CLECT)
7) lntercommunalité : demande de fonds de concours
8) Commande publique : convention de mandant avec le SMEMAC pour la réalistion des
travaux d'eaux pluviales rue Jean Diot
9) Questions et communications diverses

Conseil municipal n° 17

17/11/2021

1)Procès-verbal de la séance précédente
2)Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3)Domaine et patrimoine : délivrance des coupes de bois pour Ressille
4)SYDESL : modification de la convention financière pour les bornes IRVE
5)Personnel communal : centre de vaccination - prolongation des CDD pour accroissement temporaire d’activité
6)Questions et communications diverses

Conseil municipal n° 18

16/12/2021

1)Procès-verbal de la séance précédente
2)Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3)Domaine et patrimoine : délivrance des coupes de bois pour Ressille
4)SYDESL : modification de la convention financière pour les bornes IRVE
5)Personnel communal : centre de vaccination - prolongation des CDD pour accroissement temporaire d’activité
6)Questions et communications diverses

Conseil municipal n° 19

20/01/2022

1)Procès-verbal de la séance précédente
2)Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3)Finances locales : budget principal : investissements urgents
4)Finances locales : approbation des projets éligibles au leader et approbation de leur plan de financement (numérisation du Puits Hottinguer et place Charles de Gaulle)
5)Finances locales : suppression de la régie de section de commune de Ressille
6)Domaine et patrimoine : présentation des projets de bail emphytéotique et de convention pour l’implantation du champ solaire au Puits Hottinguer
7)Domaine et patrimoine : aménagement de la forêt de Ressille
8)SYDESL : exploitation, entretien, maintenance de l'éclairage public : acceptation des chiffrages
9)Intercommunalité : rapport d'activités 2020
10)Environnement : projet éolien de THURY-MOLINOT : avis du conseil municipal
11)Environnement : projet éolien SAISY-AUBIGNY LA RONCE : point d’avancement
12)Motion et vœux du conseil : souhait du conseil municipal pour la modification d'organisation des services de la CCGAM - changement de locaux -
13)Questions et communications diverses

Conseil municipal n° 20

26/02/2022

1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Environnement : opposition à l'encerclement d'Épinac par les projets éoliens sur les
communes de Thury-Molinot et Saisy-Aubigny
4) Questions et communications diverses

Conseil municipal n° 21

17/03/2022

1)Procès-verbaux des séances précédentes
2)Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3)Finances locales : investissements urgents
4)Finances locales : budget principal : compte de gestion
5)Finances locales : budget principal : compte administratif
6)Finances locales : budget principal : affectation des résultats
7)Finances locales : suppression de la régie de section de commune de Dinay
8)Finances locales : versement d’une subvention à l'association "festival des lycéens 71"
9)Domaine et patrimoine : vente d'un délaissé de voirie situé route de Labreuvoir
10)Domaine et patrimoine : vente d'un délaissé de voirie situé au quart de Dinay
11)Domaine et patrimoine : convention de servitude pour le passage de canalisations pluviales sur des terrains privés
12)Questions et communications diverses dont :
- Atelier photo à la médiathèque
- Information sur les projets éoliens
- Musée de la Mine – Conservatoire du Patrimoine industriel Minier et Culturel

Conseil municipal n° 22

14/04/2022

1) Procès-verbaux des séances précédentes
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Institution et vie politique : état annuel des indemnités des élus
4) Finances locales : vote des taxes locales
5) Finances locales : mise en place d'une autorisation de programme / crédit paiement
6) Finances locales : provisions pour créances
7) Finances locales : budget principal : budget primitif 2022
8) Finances locales : versement d'une avance à l'association Musique aux champs
9) Finances locales : contribution financière aux classes olympiques de Saône-et-Loire
10) Questions et communications diverses

Conseil municipal n° 23

18/05/2022

Présentation d'un projet de partenariat pour la BD "sortis des rails"
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : décision budgétaire modificative
4) Finances locales : approbation du projet d'espace multigénérationnel et approbation du
plan de financement
5) Finances locales : Animation du programme Petites Villes de Demain : connvention de mise
à dispostion de service avec la CCGAM
6) Institution et vie politique : remplacement d'un membre de la commission consultative de
Ressille
7) Domaine et patrimoine : COSEC : cession des parcelles de la commune d’Epinac à la CCGAM
8) Questions et communications diverses

Conseil municipal n° 24

16/06/2022

1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : décision budgétaire modificative
4) Finances locales : subventions aux associations
5) Finances locales : SYDESL : aménagement de place Charles de Gaulle : acceptation du
chiffrage
6) Finances locales : SYDESL : installation d'horloges pour la temporisation de l'éclairage
public : acceptation du chiffrage
7) Finances locales : demande d'assistance technique à l'ONF pour le dépôt de
dossier de subvention dans le cadre des travaux forestiers de Ressille (parcelle 9)
8) Domaine et patrimoine : dénomination d’un chemin au Curier
9) Personnel communal : création d'un poste d'attaché territorial
10) Institution et vie politique : remplacement d'un membre de la commission consultative de
Dinay
11) Institution et vie politique : délibération adoptant les règles de publication des actes
12) Questions et communications diverses