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LES ACTUALITÉS D'ÉPINAC

  • permanence conciliateur justice

    Conciliateur de justice à Épinac

    Publié le :  mercredi 10 mai 2023

    La conciliation de justice est un Mode Amiable de Règlement des Différends (MARD), souvent qualifiés de différends de la vie quotidienne. Elle peut intervenir en dehors de tout procès ou devant un juge ou être déléguée par ce juge à un...

  • 16044-3_Affiche-cheque-energie_800x600

    Chèque énergie

    Publié le :  lundi 8 mai 2023

    Pour savoir si vous êtes éligible au chèque énergie, rendez-vous sur le site : www.chequeenergie.gouv.fr rubrique bénéficiaire / vérifier mon éligibilité

  • 02-05-2023_joe_20230503_0103_0003_epinac

    Catastrophe naturelle : déclarez ! (date limite : 02 juin minuit)

    Publié le :  jeudi 4 mai 2023

    L’état de catastrophe naturelle constaté par arrêté peut ouvrir droit à la garantie des assurés contre les effets des catastrophes naturelles sur les biens faisant l’objet des contrats d’assurance visés au code des assurances, lorsque...

  • Brev'emploi N°50 du 27-04-23_bandeau

    Brev'emploi

    Publié le :  samedi 22 avril 2023

    Contact : CV + lettre de motivation à adresser à service.entreprise@cilef.fr

  • Modification de circulation

    Changement de priorité

    Publié le :  vendredi 17 mars 2023

    Suite à la modification du carrefour au niveau de la place Charles de Gaulle, des rues Pasteur et Grillot, la priorité à droite est la règle.

  • Bandeau-GMBI - la declaration d'occupation et de loyer- 2023

    GMBI

    Publié le :  lundi 6 février 2023

    Article 1418 du CGI : « Les propriétaires de locaux affectés à l'habitation sont tenus de déclarer à l'administration fiscale, avant le 1er juillet de chaque année, les informations relatives, s'ils s'en réservent la jouissance, à...

  • Bandeau-SNU-site

    Service National Universel

    Publié le :  lundi 6 février 2023

    LE SNU : - POUR SOI, - POUR LES AUTRES, - POUR LA SOCIÉTÉ.

  • Logo-plui

    Registre PLUI

    Publié le :  dimanche 5 février 2023

    N'oubliez pas de mentionner vos :    - Nom, prénom,    - Adresse,    - Section cadastrale,    - N° de parcelle, Vous pouvez ajouter tout document, plan ou photo.

  • 2ème trim_recensement militaire

    Recensement

    Publié le :  vendredi 7 octobre 2022
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