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Conseil Municipal n° 26
22/09/2022
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : décision budgétaire modificative
4) Finances locales : SYDESL : éclairage public : renouvellement de l'équipement vétuste "carrefour de la Drée" : acceptation du chiffrage
5) Intercommunalité : attribution de compensation : mode de révision du montant de l’attribution de compensation
6) Intercommunalité : présentation du rapport de la CLECT
7) Domaine et patrimoine : délivrance des coupes de bois pour Ressille et EPINAC-DIT
8) Domaine et patrimoine : modification de la délibération concernant la vente d’une partie d’un chemin de desserte situé au quart de Dinay
9) Domaine et patrimoine : éclairage public - modification des conditions d’éclairement nocturne
10) Questions et communications diverses
Conseil Municipal n° 27
20/10/2022
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : décision budgétaire modificative
4) Finances locales : modalités de remboursement des frais des élus
5) Personnel communal : astreintes de déneigement
6) Intercommunalité : sollicitation du fonds de concours
7) Intercommunalité : rapport d'activité 2021
8) Questions et communications diverses
Conseil municipal n° 29
15/12/2022
Présentation de la géothermie par M. LANCIAU Sylvain et en visio-conférence avec M. LABBE Maximilien
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : décision budgétaire modificative
4) Finances locales : projet d’espace sportif multigénérationnel : demande de subvention à l'ANS et à la Région BFC : approbation du projet et du plan de financement
5) Finances locales : SYDESL : travaux sur l'éclairage public : acceptation des chiffrages
6) Finances locales : proposition de vente d'un véhicule et d'un micro tracteur à l'entreprise MFPL
7) Finances locales : Puits Hottinguer : remboursement d'une situation de travaux
8) Personnel communal : assurance du personnel
9) Intercommunalité : modification des statuts
10) Questions et communications diverses
- Présentation par Mme COMBARET, adjointe à la culture, du « ciné débat pour les kids »
organisé M. NAMAN Eric-Emilien
Conseil municipal n° 30
19/01/2023
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : budget principal : investissements urgents
4) Finances locales : indemnisation d'une administrée suite à un incident sur la voirie communale
5) Finances locales : SYDESL : travaux sur l'éclairage public : acceptation d'un chiffrage
6) Personnel communal : médiation préalable obligatoire : convention avec le CDG71
7) Vœux et motions : vœu pour l’offre de soins du Grand Autunois Morvan
8) Questions et communications diverses
Conseil municipal n° 31
16/03/2023
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : budget principal : investissements urgents
4) Finances locales : budget principal : compte de gestion
5) Finances locales : budget principal : compte administratif
6) Finances locales : budget principal : affectation des résultats
7) Finances locales :versement d'une subvention à divers organismes
8) Finances locales : mise en place de l'offre de paiement PayFIP
9) Finances locales : SYDESL : acceptation d'un chiffrage 10) SVDESL : Modification des statuts
11) Politique de la ville : adhésion au Réseau Francophone "Ville Amie des Ainés Ruraux"
12) Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan : Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes relatives aux soins de premiers recours
13) Questions et communications diverses
Conseil municipal n° 32
13/04/2023
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : communication de l'état annuel des indemnités des élus
4) Finances locales : Indemnités de fonction du maire et des adjoints
5) Finances locales : provisions pour créances 6} Finances locales : vote des taxes locales
7) Finances locales : budget principal : budget primitif 2023
8) Finances locales : SYDESL : acceptation d'un chiffrage
9) Domaine et patrimoine : vente du bâtiment 5 rue Emile Zola
10) Personnel communal : suppression d'un poste d'adjoint technique et création d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe
11) Politique de la ville : convention de partenariat avec Eco C02 dans le cadre du programme MOBY pour la définition d'un projet d'écomobilité scolaire
12) Questions et communications diverses
Conseil municipal n° 33
07/06/2023
1} Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Politique de la ville : convention cadre avec l'Etat sur le programme Petites Villes de Demain
4) Politique de la ville : convention avec le Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté sur le dispositif Centralités Rurales en Région 2022-2026
5} Finances locales : assujetissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés
6} Finances locales : subvention exceptionnelle à l'association ClubE
7) Finances locales : SYDESL : acceptation de chiffrages
8) Domaine et patrimoine : cession d'une parcelle de terrain rue de la piscine
9) Environnement : passation d'une convention avec !'Association Anim'alliance et la clinique vétérinaire de Monestoy pour la réalisation de campagnes de stérilisation des chats errants
10} Questions et communications diverses
¤ Rénovation monument PROUDHON
¤ Espace sportif MultiG
Conseil municipal n° 34
06/07/2023
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : Indemnités des élus
4) Finances locales :subvention aux associations
5) Finances locales : SYDEL acceptation d'un chiffrage
6) CCGAM : rapport CLECT
7) Personnel communal : suppression d'un poste de rédacteur
8) Domaine et Patrimoine : Cession d'un délaissé de voirie rue de Champagne
9) Domaine et patrimoine : promesse de bail pour un projet de champ photovoltaïque sur la parcelle AR106 (au nord de la Place de la paix)
10) Institution et vie politique : désignation du référent déontologue des élus
11) Questions et communications diverses
Conseil municipal n° 35
20/09/2023
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Domaine et patrimoine : délivrance des coupes de bois pour ÉPINAC-DIT, Dinay et Ressille
4) SMEMAC : modification des statuts
5) SMEMAC : avis sur l'extension du périmètre du SMEMAC à la Commune d’Antully et d'Autun
6) Finances locales : mise en place de la nomenclature M57
7) Intercommunalité : rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes
8) Questions et communications diverses
Conseil municipal n° 36
17/10/2023
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Personnel communal : astreintes de déneigement
4) Institution et vie politique : désignation à l’EHPAD Fougerolles
5) Domaine et patrimoine : dénomination de la salle de l’Économe
6) Finances locales : décision budgétaire modificative
7) Finances locales : SYDESL acceptation de chiffrages
8) Finances locales : délibération cadre annuelle pour les biens immobilisés d'un montant inférieur à 500 € TTC
9) Intercommunalité : sollicitation du fonds de concours
10) Intercommunalité : rapport d'activité 2022
11) Questions et communications diverses
Conseil municipal n° 37
23/11/2023
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : modalités de remboursement des frais des élus
4) Finances locales : modalités de remboursement des frais de déplacement et de restauration du personnel communal
5) Finances locales : proposition d'adhésion au souvenir Français et fixation du montant d'adhésion
6) Politique de la ville : conclusion de la convention-cadre d'opération de revitalisation du territoire
7) Domaine et patrimoine : inclusion des projets photovoltaïques de Dinay dans les zones d'implantation relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (ZAER)
8) Domaine et patrimoine : SMEMAC : avenant à la convention pour la gestion des poteaux incendies
9) Questions et communications diverses
Conseil municipal n° 38
13/12/2023
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Politique de la ville : conclusion de la convention-cadre d'opération de revitalisation du territoire
4) Domaine et patrimoine : périmètre des zones d’accélération de la production d’énergie renouvelable (ZAER)
5) Vœu et motion : soutien pour la concrétisation de la Voie Ferrée Centre Europe Atlantique en Bourgogne
6) Questions et communications diverses
Conseil municipal n° 39
18/01/2024
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : budget principal : investissements urgents
4) Finances locales : fixation des durées d'amortissement
5) Finances locales : SYDESL : maintenance de l'éclairage public : acceptation d'un chiffrage
6) SYDESL : Groupement d'Achat d'Energies : proposition d'adhésion
7) Domaine et patrimoine : enquête publique concernant l'implantation et l'exploitation d'un
champ éolien sur les communes de SAISY et AUBIGNY-LA -RONCE : avis du conseil municipal
8) Domaine et patrimoine : bilan des acquisitions et des cessions portant sur l'année 2023
9) Intercommunalité : communication rapport quinquennal 2017/2021 d'évolution des attributions de compensation
10) Questions et communications diverses
Conseil municipal n° 40
15/02/2024
1)Procès-verbal de la séance précédente
2)Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3)Fonction publique : protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque Prévoyance (maintien de salaire) des agents
4)Fonction publique : protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque santé (mutuelle) des agents
5)Fonction publique : création d'un poste non permanent – contrat de projet
6)Domaine et patrimoine : renonciation à la succession de Mme CHAROLLAIS
7)Voeux et motion : voeu relatif au maintien du Lycée de Velet à Etang-sur-Arroux
8)Questions et communications diverses
- Camping
- Dates des prochains conseils municipaux
Conseil municipal n° 41
14/03/2024
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : budget principal : investissements urgents
4) Finances locales : budget principal : compte de gestion
5) Finances locales : budget principal : compte administratif
6) Finances locales : budget principal : affectation des résultats
7) Finances locales : prise de participation au capital de la SPL Sud Bourgogne Aménagement
8) Finances locales : versement d'une subvention à divers organismes
9) Politique de la ville : convention de partenariat entre la Commune et l'association Le ClubE
10) Questions et communications diverses
Conseil Municipal-n°28
17/11/2022
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : décision budgétaire modificative
4) Finances locales : demande de subvention à la Région BOURGOGNE FRANCHE-COMTE pour la mise aux normes de l'accessibilité des quais de bus
5) Finances locales : délibération cadre annuelle pour les biens immobilisés d'un montant inférieur à 500 € TTC
6) Domaine et patrimoine : projet d’implantation d’une centrale solaire : convention d’occupation des chemins ruraux et voies communales pour l’accès aux parcelles des projets photovoltaïques des Autriots et des Champs Collins.
7) Questions et communications diverses