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Prochain conseil municipal - séance du 23/11/2023 à 19:00

Ordre du jour : 1) Procès-verbal de la séance précédente 2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT 3) Finances locales : modalités de remboursement des frais des élus 4) Finances locales : modalités de remboursement des frais de déplacement et de restauration du personnel communal 5) Finances locales : proposition d'adhésion au souvenir Français et fixation du montant d'adhésion 6) Politique de la ville : conclusion de la convention-cadre d'opération de revitalisation du territoire 7) Domaine et patrimoine : inclusion des projets photovoltaïques de Dinay dans les zones d'implantation relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (ZAER) 8) Domaine et patrimoine : SMEMAC : avenant à la convention pour la gestion des poteaux incendies 9) Questions et communications diverses
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